Mentions Légales

INFORMATIONS LÉGALES

En conformité avec la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.douce-parenthese-doula.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

 

  • PROPRIÉTAIRE ET ÉDITEUR DU SITE :

Le site www.douce-parenthese-doula.com est la propriété exclusive d’Anne-Sophie Constantin, auto-entrepreneur sous le nom commercial de « Douce Parenthèse », qui l’édite.

        - N° SIRET : 91269873500012

        - Siège social : 99000 EPINAL

        - Directeur de publication : Anne-Sophie CONSTANTIN

        - Contact : 0606734966 / douce.parenthese.doula@gmail.com

  • CONCEPTION GRAPHIQUE :

Le site est entièrement créé par Anne-Sophie CONSTANTIN. Les visuels sont soit créés expressément pour le site par Anne-Sophie CONSTANTIN, soit ils sont libres de droit.

  • CREDITS PHOTOGRAPHIQUES :

Les photographies présentes sur ce site sont l’oeuvre de :

        - Sophie Martin Photographe : www.sophiemartinphotographie.fr

        - Anne-Sophie Constantin, Douce Parenthèse : www.douce-parenthese-doula.com

        - Photos libres de droit issues de la galerie Wix

A l'exception des photos issues de la galerie Wix, les photographies utilisées sur ce site internet sont la propriété exclusive de leurs autrices. Anne-Sophie Constantin bénéficie des droits d’usage et droits d’image pour faire figurer ces photographies sur son site internet dans le but d’illustrer son activité professionnelle. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction (partielle ou totale) du contenu du site est interdite.

 

  • ÉDITION  & HÉBERGEMENT

        - Ce site est édité sur Wix - www.wix.com - Siège Social : Tel Aviv - Contact : support@wix.com

        - Ce site est hébergé par OVH - SAS au capital de 10 069 020 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - Code APE 2620Z - N° TVA : FR 22 424 761 419 - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

Anne-Sophie Constantin (Douce Parenthèse) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes...

La copie partielle des textes de ce site est permise dès lors que les sources et l'adresse du site sont indiquées.
Les images, le graphisme et les textes sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d'auteur et le code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Anne-Sophie Constantin.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

RESPONSABILITÉ

Tout sera fait pour que les informations mises à disposition sur notre site soient pertinentes, correctes et à jour. Cependant, ces informations n’ont qu’une valeur indicative et ne peuvent donc engager la responsabilité de Douce Parenthèse.

Utilisez le formulaire de contact pour toute remarque sur le fonctionnement du site, afin de procéder au plus vite aux modifications nécessaires.